Oscar

Vous êtes actuellement connecté au site :

L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation. – Version 2.a

Informations légales du site Oscar :

  • Oscar
  • Siège social : 53-55 boulevard de la Liberté – Châtillon
  • Tél : + 33 01 42 53 68 66
  • Email : contact@oscar-pub.com
  • Directeur de la publication : Romain Masson

 

Hebergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Creation

Agency Inside – Agence de webmarketing & digital
114 bld de la république 92210 Saint Cloud
www.agency-inside.com

 

Droits d’auteur et décharge de responsabilite / clause de non-responsabilite

La responsabilité de Oscar, pour le site oscar-pub.com ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

 

Propriete intellectuelle

Le site oscar-pub.com, est une œuvre de création, propriété exclusive, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite, sauf autorisation écrite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Bases de donnees

En accédant au site oscar-pub.com, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

 

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramètrant votre navigateur.

 

Utilisation des documents en ligne

La mise à disposition des documents en ligne n’entraine le transfert d’aucun droit de propriété attaché à ces documents. Il vous est uniquement concédé une licence d’utilisation. De manière non exclusive et pour votre usage privé. A ce titre, il vous est interdit de copier, d’imprimer (sauf offres promotionnelles) ou de reproduire (sauf à des fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé) en tout ou partie ces documents. Et ceux par n’importe quel moyen et sur n’importe quel support, existant ou à venir. Mais également de traduire ces documents dans tout autre langage ou de les adapter.

 

Reproduction des documents

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée. Inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel. Ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service. Et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par Oscar Pub à cet effet.

 

Marques et logos

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation écrite de Oscar Pub.

 

Credits photographiques et videographiques

Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.

 

Modification des mentions legales

Oscar conserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes mentions légales du site. Notamment aux fins de respecter toute nouvelle réglementation ou législation. Ou afin d’améliorer la consultation du site par l’internaute. Toute modification d’utilisation du site sera intégrée dans la présente.